Politique de confidentialité

Conforme à la Loi 25 (Québec). Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

1. Responsable

Archipel, entreprise enregistrée à Lévis, Québec. La personne responsable de la protection des renseignements personnels est Simon Cantin, propriétaire d'Archipel, joignable à [email protected] pour toute question ou demande relative à vos renseignements personnels.

2. Renseignements collectés

• Identifiant de compte et adresse courriel (à l'inscription).
• Contenu de vos conversations avec l'agent (invites et réponses générées).
• Fichiers que vous déposez dans votre espace de travail (glisser-déposer dans le chat, Bureau, Documents) et leur index de recherche : pour les comptes en ligne, ils sont stockés sur nos serveurs au Québec ; sur une SouverainBox, ils restent sur la boîte. Votre base Archipel Mémoire, elle, reste toujours chez vous.
• Agents et routines que vous créez (nom, instructions, horaire).
• Données d'usage (nombre de missions, jetons, capacité de calcul) pour la gestion du service.
• À l'achat d'une SouverainBox : nom du contact, adresse de livraison, téléphone, précisions de livraison et nombre d'employés, recueillis par Stripe à la commande et conservés avec elle pour la configuration et la livraison.
• Données de paiement — traitées par Stripe, jamais par nous.

3. Finalités

Fournir le service, gérer les comptes et la facturation, assurer l'assistance et respecter nos obligations légales.

4. Traitement par l'IA — hébergé localement au Québec

L'inférence des modèles d'IA (routage intelligent entre plusieurs modèles selon la tâche : devstral pour le code, ministral pour les réponses rapides, et, pour les images jointes, un modèle de vision Gemma 3 de Google) est réalisée localement, sur notre propre infrastructure située au Québec. Vos invites et les réponses générées ne sont transmises à aucun sous-traitant d'inférence et ne quittent pas le Canada aux fins de traitement.

Recherche web — Tavily. Une seule exception, et seulement quand l'agent choisit l'outil de recherche web pour répondre à votre demande : la requête de recherche (les mots à chercher, jamais vos documents, jamais vos conversations) est envoyée à Tavily, entreprise américaine, qui renvoie des extraits de pages publiques. Tavily agit comme sous-traitant technique et ces requêtes sont traitées à l'extérieur du Québec. Cet outil n'est pas disponible sur une SouverainBox sans accès Internet.

Vos invites et réponses ne sont jamais utilisées pour entraîner un modèle, jamais partagées avec des tiers et jamais vendues. Vos conversations demeurent accessibles uniquement depuis votre compte et sont supprimables en tout temps (voir les sections 7 et 8).

Souveraineté totale — option sur site (SouverainBox) : pour les organisations qui l'exigent, l'IA peut être installée entièrement dans vos murs, sur une machine dédiée que vous possédez. Dans ce cas, le traitement, le stockage et les modèles restent chez vous — aucune donnée ne sort de votre réseau.

Soutien à distance d'une SouverainBox — Tailscale. L'accès de soutien est fermé par défaut. Seul un administrateur de la boîte peut l'ouvrir, depuis les Réglages, après un consentement explicite, pour 1, 4 ou 24 heures ; il se ferme de lui-même à l'échéance et à chaque redémarrage. Pendant cette fenêtre, le soutien d'Archipel peut voir la configuration de la boîte et pourrait voir les documents et conversations qui s'y trouvent ; il s'engage à n'y accéder que pour régler le problème signalé. La mise en relation passe par Tailscale, entreprise américaine, qui ne voit pas le contenu échangé ; le journal de chaque ouverture, fermeture et connexion reste sur la boîte.

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels.

5. Paiement — Stripe

Les paiements sont traités par Stripe (voir la politique de Stripe). Nous ne conservons pas vos données bancaires.

5bis. Infrastructure réseau — Cloudflare

L'ensemble du trafic vers le service transite par Cloudflare, qui assure le chiffrement de la connexion et une protection réseau contre le trafic automatisé malveillant (robots). Cloudflare agit comme sous-traitant technique et ne reçoit pas vos identifiants de compte.

Cloudflare nous fournit aussi une mesure d'audience (Cloudflare Web Analytics) : pages consultées, page de provenance, type de navigateur, pays déduit de l'adresse IP et temps de chargement des pages. Ces données sont agrégées : aucun témoin ni stockage local n'est utilisé, l'adresse IP n'est pas conservée et aucun profil individuel n'est constitué. Cette mesure ne permet ni de vous identifier ni de vous suivre d'un site à l'autre. Cloudflare étant une entreprise américaine, ces données sont traitées à l'extérieur du Québec.

5ter. Courriels — Google

Les courriels du service (confirmation d'adresse, réinitialisation de mot de passe, avis de suppression de compte) sont expédiés depuis une boîte Gmail par Google (messagerie Gmail, envoi par SMTP), qui reçoit à cette fin votre adresse courriel, l'objet et le contenu du message — jamais vos conversations avec l'agent. Google agit comme sous-traitant technique ; étant une entreprise américaine, ces envois sont traités à l'extérieur du Québec. Le service peut aussi, en remplacement, utiliser une boîte Outlook de Microsoft (service Microsoft Graph, également américain) ; un seul de ces deux fournisseurs est actif à la fois. Aucune infolettre ni communication publicitaire ne vous est envoyée.

Aperçus vidéo — YouTube. Si vous collez un lien YouTube dans le chat de l'espace Dev, votre navigateur charge l'aperçu de la vidéo depuis youtube-nocookie.com (YouTube, Google, États-Unis), comme le ferait n'importe quelle page qui intègre une vidéo ; aucune donnée de votre compte ne lui est transmise, et rien n'est chargé tant que vous ne collez pas un tel lien.

6. Témoins (cookies)

Un seul témoin de session est utilisé pour vous maintenir connecté. Aucun témoin publicitaire ni de suivi ; la mesure d'audience (section 5bis) n'en utilise aucun.

Nous tenons aussi notre propre mesure d'audience, sur notre serveur au Québec : pages vues et site de provenance (son nom seulement, par exemple google.com). Aucun témoin, et l'adresse IP n'est jamais enregistrée : un visiteur n'est reconnu que pendant une journée, au moyen d'une empreinte effacée le lendemain. Les navigateurs qui demandent à ne pas être suivis (Global Privacy Control, Do Not Track) ne sont pas comptés.

7. Vos droits (Loi 25)

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos renseignements personnels, ainsi que retirer votre consentement, en écrivant à [email protected]. Vous pouvez aussi supprimer votre compte vous-même, avec tout ce qu'il contient, depuis Réglages → Compte → « Supprimer mon compte » : l'effacement est immédiat et définitif.

8. Conservation

Vos renseignements sont conservés tant que votre compte est actif, puis supprimés sur demande ou à la fermeture du compte. À la fin de l'essai Découverte, rien n'est effacé : conversations, espace de travail, agents et routines restent en place tant que vous ne supprimez pas le compte. Une sauvegarde de nos données de service est faite chaque nuit et conservée 14 jours : un compte supprimé disparaît donc aussi des sauvegardes au plus tard 14 jours après sa suppression. Les journaux techniques du serveur (adresse IP, page demandée, heure) servent à la sécurité et sont conservés au plus 30 jours.

9. Mineurs

Le service s'adresse aux personnes majeures.

10. Incidents de confidentialité

Si un incident de confidentialité (accès, utilisation, communication ou perte non autorisés) touche vos renseignements et présente un risque de préjudice sérieux, nous avisons la Commission d'accès à l'information du Québec et les personnes concernées, et nous prenons les mesures pour en limiter les effets. Nous tenons un registre de tous les incidents, comme l'exige la Loi 25.

11. Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée

Nous réalisons une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée avant tout projet qui touche vos renseignements personnels, et en particulier avant de les communiquer à l'extérieur du Québec (Cloudflare, Google, Microsoft, Tavily, Tailscale : voir les sections 4 à 5ter). Ces communications sont limitées au strict nécessaire et encadrées par les engagements de ces fournisseurs.

12. Modifications

Cette politique peut être mise à jour ; la date de mise à jour figure en haut de page.